Conditions générales de ventes
CONDITIONS GENERALES DE VENTE
BEAUTY BY DJIKA , immatriculée à la chambre des commerces de Bobigny, sous le numéro SIRET 90123845100016.
La société peut être jointe par courriel en cliquant sur le formulaire de contact accessible via la page d’accueil du site.
Le Vendeur est éditeur de produits et de services de BEAUTY BY_DJIKA à destination de consommateurs, commercialisés par l’intermédiaire de son site Internet ( https://by-djika.myshopify.com )
L’activité́ de la société́ est présentée et explicitée de même que la destination des produits. Ces obligations sont imposées par l’art. L111-1 du code de la consommation.
Article 1 : Objet : Vente en ligne
Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Vendeur.
Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de produits effectuées au travers du site Internet de la Société (qui est partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur).
Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet.
Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet de la Société́ à l’adresse suivante : https://by-djika.myshopify.com
Le Client déclare avoir pris connaissance de l’ensemble des présentes Conditions Générales de Vente, et le cas échéant des Conditions Particulières de Vente liées à un produit ou à un service, et les accepter sans restriction ni réserve.
Le Client reconnait qu’il a bénéficié des conseils et informations nécessaires afin de s’assurer de l’adéquation de l’offre à ses besoins.
Article 3 : Prix
Les prix des produits vendus au travers du site Internet sont indiqués en Euros TTC, précisément déterminés sur les pages de descriptifs des Produits, hors frais spécifiques d’expédition. Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles dans certains cas à vos propres frais .
Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l’acheteur et relèvent de sa responsabilité́ (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc…).
Le Vendeur invite à ce titre l’acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
La Société se réserve la possibilité de modifier ses prix à tout moment pour l’avenir. Les frais de télécommunication nécessaires à l’accès au site Internet de la Société sont à la charge du Client ; le cas échéant également, les frais de livraison.
Article 4 : Conclusion du contrat en ligne
Le Client devra suivre une série d’étapes spécifiques à chaque Produit offert proposé par le Vendeur pour pouvoir réaliser sa commande. Toutefois, les étapes décrites ci-après sont systématiques :
- Information sur les caractéristiques essentielles du Produit ;
- Choix du Produit, le cas échéant de ses options et indication des données essentielles du Client (identification, adresse...) ;
- Acceptation des présentes Conditions Générales de Vente.
- Vérification des éléments de la commande et, le cas échéant, correction des erreurs.
- Suivi des instructions pour le paiement, et paiement des produits.
- Livraison des produits.
Le Client reçoit alors confirmation par courrier électronique du paiement de la commande.
En ce qui concerne les produits à livrer, la livraison se fera à l’adresse indiquée par le Client. Aux fins de la bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir des éléments d’identification véridiques.
Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
L’acheteur comme le vendeur ne peut pas annuler une commande.
Article 5 : Produits et Services
Les caractéristiques essentielles des biens, des services et leurs prix respectifs sont mis à disposition de l’acheteur sur les sites Internet de la Société.
Le client atteste avoir reçu un détail des frais de livraison ainsi que les modalités de paiement, de livraison et d’exécution du contrat.
Le Vendeur s’engage à honorer la commande du Client dans la limite des stocks de Produits disponibles uniquement. A défaut, le Vendeur en informe le Client.
Ces informations contractuelles sont présentées en détail et en langue française. Conformément à la loi française, elles font l’objet d’un récapitulatif et d’une confirmation lors de la validation de la commande.
Les parties conviennent que les illustrations ou photos des produits offerts à la vente n’ont pas de valeur contractuelle.
La durée de validité de l’offre des Produits ainsi que leurs prix est précisée sur le site Internet de la Société, ainsi que la durée minimale des contrats proposés lorsque ceux-ci portent sur une fourniture continue ou périodique de produits ou services.
Sauf conditions particulières, les droits concédés au titre des présentes le sont uniquement à la personne physique signataire de la commande (ou la personne titulaire de l’adresse email communiqué).
Conformément aux dispositions légales en matière de conformité́ et de vices cachés, le Vendeur rembourse ou échange les produits défectueux ou ne correspondant pas à la commande.
Article 6 : Clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de la Société jusqu’au complet paiement du prix. Clause classique – optionnelle :
L'idée est de réserver la propriété du bien jusqu’au paiement du prix. A défaut le bien appartient à l’acheteur (qui n’a pas encore payé)
Article 7 : Modalités de livraison
Les produits sont livrés à l’adresse de livraison qui a été indiquée lors de la commande et le délai indiqué.
Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.
Lorsque le Client commande plusieurs produits en même temps, ceux-ci peuvent avoir des délais de livraison différents.
Le Vendeur met à disposition un point de contact téléphonique (coût d’une communication locale à partir d’un poste fixe) indiqué dans le courriel de confirmation de commande afin d’assurer le suivi de la commande.
Le Vendeur rappelle qu’au moment où le Client prend possession physiquement des produits, les risques de perte ou d’endommagement des produits lui sont transférés. Il appartient au Client de notifier au transporteur toute réserve sur le produit livré.
Article 8 : Disponibilités et présentation
Les commandes seront traitées dans la limite de nos stocks disponibles ou sous réserve des stocks disponibles chez nos fournisseurs.
En cas d’indisponibilité d’un article pour une période supérieure à 10 jours ouvrables, vous serez immédiatement prévenu des délais prévisibles de livraison et la commande de cet article pourra être annulée sur simple demande.
Le Client pourra alors demander un avoir pour le montant de l’article.
Article 9 : Paiements
Le paiement est exigible immédiatement à la commande, y compris pour les produits en précommande.
Le Client peut effectuer le règlement par carte de paiement ou PayPal.
Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).
Le paiement sécurisé en ligne par carte bancaire est réalisé par notre prestataire de paiement. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau.
Une fois le paiement lancé par le Client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations.
Conformément aux dispositions du Code monétaire et financier, l’engagement de payer par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le Client autorise le Vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le Client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage.
En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la Vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.
Article 10 : Retours, échanges et délai de rétractation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité́, à l’exception des frais de retour.
Article 11 : Contact
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant la Société au moyen des coordonnées en allant dans la case « Contact »
Article 12 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur.
Aucune cession de droits de propriété́ intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite. On rappelle ici simplement que la vente n’occasionne aucune cession de PI.
Article 13 : Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui l’en empêcherait. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel événement dès que possible.
Article 14 : Clause type classique Nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n'entrainerait pas la nullité́ des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.
Article 15 : Protection des données personnelles
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant.
En adhérant à ces Conditions Générales de Vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur l’un des sites de notre réseau, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et ses partenaires.
Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos courriels ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par mail.
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
I - SERVICE CLIENT
Le Service Relations Clientèle ACADEMY BY DJIKA se tient à votre disposition du Lundi au Samedi de 10h à 19h. Nos professionnelles vous réservent un accueil personnalisé et auront le plaisir de vous accompagner dans votre découverte de l'Academy et de ses produits. Nous ne manquerons pas de vous répondre dans les plus brefs délais.
Pour nous contacter, veuillez cliquer sur le titre "CONTACT".
II - CONFIDENTIALITÉ ET SÉCURITÉ
Nous recevons des informations de votre part pour permettre le traitement de votre commande et optimiser votre navigation sur notre site. Certains éléments d’information sont obligatoires pour accéder aux services. Le caractère obligatoire de ces éléments est précisé dans les formulaires pour chaque question, par un astérisque ou par une mention « obligatoire ».
En vertu de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès d’ACADEMY BY DJIKA d’un droit de rectification, de consultation, de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.
III - MOYENS DE PAIEMENT
- Cartes de crédit / débit
- Paypal
- Paiements sur place
IV - UTILISATIONS INTERDITES
Il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu: (a) à des fins illégales; (b) pour inciter des tiers à réaliser des actes illégaux ou à y prendre part; (c) pour enfreindre toute ordonnance régionale ou toute loi, règle ou régulation internationale, fédérale, provinciale ou étatique; (d) pour porter atteinte à ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tierces parties; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer quiconque en fonction du sexe, de l’orientation sexuelle, de la religion, de l’origine ethnique, de la race, de l’âge, de l’origine nationale, ou d’un handicap; (f) pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de manière à compromettre la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou de tout autre site web associé, indépendant, ou d’Internet; (h) pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui; (i) pour pollupostage, hameçonner, détourner un domaine, extorquer des informations, parcourir, explorer ou balayer le web (ou toute autre ressource); (j) à des fins obscènes ou immorales; ou (k) pour porter atteinte ou contourner les mesures de sécurité de notre Service, de tout autre site web, ou d’Internet. Nous nous réservons le droit de résilier votre utilisation du Service ou de tout site web connexe pour avoir enfreint les utilisations interdites.
1 ) FORMATION
Toute inscription à une ou plusieurs formations, implique de la part du stagiaire, l’acceptation des présentes conditions générales de vente.
I - INSCRIPTION
Pour réaliser son inscription définitive, le stagiaire doit s’inscrire sur notre site https://by-djika.com/ et régler son acompte de réservation qui correspondant à 30% du montant net total de la formation, montant égal aux indemnités forfaitaires en cas d’annulation .
A réception du règlement, une confirmation d’inscription et une facture sont adressées au stagiaire.
La durée de travail sur modèle peut varier d'une stagiaire à l'autre, les horaires de fin de formation ne sont donc donnés qu'à titre indicatif.
N'est plus considérée comme débutante une stagiaire ayant déjà effectué une journée entière de formation.
Il est possible de réserver une formation 72Havant le début de celle-ci.
II - ATTESTATION DE FORMATION
Des attestations de formation sont remises à chaque stagiaire, à l’issue de la formation, si celle-ci a été suivie dans sa totalité.
III - TARIFS ET CONDITIONS DE RÈGLEMENTS
Les prix indiqués sont net et sont valables à la date d'achat. Tarifs valables au 21 Octobre 2021.
Le montant total de la formation doit être réglé au plus tard le dernier jour de la formation ; soit par Paypal, soit en espèce soit par virement sur notre compte bancaire.
Si un organisme prend en charge la formation stagiaire, le stagiaire doit effectuer lui même la demande de prise en charge.
En cas de prise en charge totale ou partielle par cet organisme, la demande de remboursement se fera directement sur le compte bancaire du stagiaire.
Par conséquent, le stagiaire doit régler directement à ACADEMY BY DJIKA l’intégralité de la formation conformément aux conditions ci-dessus expliquées, et se faire rembourser directement par l’organisme.
Le prix de chaque formation n’inclus pas le matériel pédagogique que nous vous donnons en début de formation, avec lequel vous faites votre formation.
IV - CONDITIONS D’ANNULATION ET DE REPORT DU FAIT DU STAGIAIRE
Après le délai légal de rétractation (7 jours) suite à la réservation de la formation, les 30% d’acompte de réservation resteront acquis à ACADEMY BY DJIKA en cas d’abandon par le stagiaire.
En cas d’abandon du stage par le stagiaire pour un autre motif que la force majeur dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financière suivantes : Le stagiaire s’engage à payer l’intégralité du montant de cette formation à ACADEMY BY DJIKA
Si le stagiaire est empêché de suivre la formation par suite de force majeure dûment reconnue, le contrat de formation professionnelle est résilié. Dans ce cas, seules les prestations effectivement dispensées sont dues au prorata temporis de leur valeur inscrite au contrat de formation.
Toute annulation ou report doit être communiqué par lettre recommandée avec accusé de réception.
Le remplacement par une autre personne peut sous certaines conditions être accepté ; ACADEMY BY DJIKA se réserve le droit d’accepter ou non le remplaçant.
DU FAIT D’ACADEMY BY DJIKA
En cas de cessation anticipée de la formation du fait de l’organisme de formation pour un autre motif que la force majeure dûment reconnue, le présent contrat est résilié selon les modalités financières suivantes : Le centre de formation s’engage à rembourser au stagiaire le montant des prestations non dispensées au prorata temporis de leur valeur inscrite au contrat de formation.
Ce remboursement s’entend uniquement sur le montant de la formation et en aucun cas sur les frais qui auraient pu être engagés par le stagiaire (transport, hébergement, etc.).
V - CONFIDENTIALITÉ
Lors des prestations, le stagiaire peut être amené à connaître délibérément ou fortuitement des informations relatives au savoir-faire exclusif ou de l’organisation d'ACADEMY BY DJIKA
Il peut être également destinataire de copie de documents propres à l’entreprise.
Le stagiaire est soumis à un engagement de confidentialité, l’obligeant à ne divulguer ces informations et ces documents à aucune autre personne.
VI - RESPONSABILITÉ
L’obligation souscrite par ACADEMY BY DJIKA dans le cadre de ses formations est une obligation de moyens et non une obligation de résultat. En cas de manquement à son obligation de moyen lors d’une session de formation, ACADEMY BY DJIKA proposera une demi-journée supplémentaire à la stagiaire. Seuls les frais pédagogiques de cette journée ou demi-journée supplémentaire seront à la charge d’ACADEMY BY DJIKA.
De plus ACADEMY BY DJIKA n’est pas responsable des dommages ou pertes d’objets, et effets personnels apportés par le stagiaire.
VII - AVIS EN LIGNE
Le site BY DJIKA offre la possibilité aux Clients de laisser un avis de satisfaction sur les prestations qu’il a commandées. Ces avis apparaissent par ordre chronologiques et ne font l’objet d’aucune contrepartie.
Dans certains cas, ces avis peuvent faire l’objet d’une modération par ACADEMY BY DJIKA qui se réserve le droit de ne pas publier des avis qui seraient susceptibles de porter atteinte aux droits des tiers ou enfreindre toute loi en vigueur.
En tout état de cause, ACADEMY BY DJIKA se réserve le droit de contacter le Client suite à la publication d’un avis.
2) Modèles
VIII - MODÈLES
Le modèle au sein d’ACADEMY BY DJIkA doit avoir au moins 18 ans, qui est l'âge minimum requis.
Vous autorisez d’ACADEMY BY DJIkA représenté par Mme LYDIA NGHA à vous photographier, vous filmer et à utiliser votre image. Les photographies pourront être exploitées et utilisées directement par d’ACADEMY BY DJIkA sous toutes formes et tous supports connus et inconnus à ce jour, dans le monde entier, sans limitation de durée, intégralement ou par extraits.
Vous ne pourrez prétendre à aucune rémunération pour l'exploitation des droits visés aux présentes.
Toute annulation par le modèle 48 heures
3)BOUTIQUE
IX - ACHAT DE PRODUITS EN LIGNE
Le Client a la possibilité d'acheter en ligne les produits d’ACADEMY BY DJIKA Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors frais de participation aux frais d’expédition. Les prix en vigueur sont ceux indiqués au jours de la commande.
Pour passer commande, le Client sélectionne le ou les produits qu’il souhaite acheter dans son panier, valide ce panier, choisit les modalités de livraison, choisit son mode de paiement, valide l’ensemble des étapes de sa commande avant de corriger le cas échéant, puis de confirmer sa commande pour exprimer son acceptation expresse.
Les produits sont envoyés à l’adresse renseignée par le Client lors de son inscription et de la validation de sa commande.
Toute commande vaut acceptation expresse des prix et conditions de livraison. Toutefois le Client bénéficie d’un droit de rétractation.
Les produits sont envoyés dans un délai de dix (10 jours) à compter de la commande. En cas de rupture de stock, le Client en est informé et peut selon les cas, soit annuler sa commande, soit recevoir un produit de substitution équivalent proposé par ACADEMY BY DJIKA
X - RETOUR PRODUITS
En cas de commande d’un produit, le délai de 14 jours court à compter de la réception du produit commandé. Le produit renvoyé ne doit pas être abîmé ni entamé pour être accepté au titre du droit de rétractation.
Le Client peut simplement notifier à ACADEMY BY DJIKA son choix de se rétracter sans ambiguïté par tous moyens. En cas d’achat d’un produit, si le Client se rétracte, il devra renvoyer le(s) produit(s), intact(s), et à ses frais à ACADEMY BY DJIKA
Dès réception de la demande de rétractation, et si le produit est bien réceptionné intact, le remboursement interviendra alors dans les 14 jours suivant la demande de rétractation selon les mêmes modalités de paiement que le règlement initial.
4)PRESTATION
XI - RÉSERVATION AVEC PAIEMENT D’ACOMPTE EN LIGNE
La réservation de certaines prestations peut donner lieu à une demande de paiement d’acompte en ligne
Lorsque le Client a procédé à une réservation avec paiement en ligne, il a la possibilité de reporter ou d’annuler sa réservation jusqu’à 48h avant la date de l’horaire de la prestation initialement choisie. Il doit pour cela contacter directement l’établissement.
Passé ce délai et en cas de désistement du Client, le soin sera dû et l’acceptation d’un report ou d’une annulation restera à l’entière discrétion du Professionnel. L’acompte est non remboursable
Il est possible de réserver une prestation 48h avant le début de celle-ci.